1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site supnaafam-unsa.org l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire / Éditeur : Personne physique agissant à titre non professionnel.

• Responsable de la publication : Laurence

• Contact : https://www.supnaafam-unsa.org/contact/

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger :

• Raison sociale : Hostinger International Ltd.

• Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Contact : https://www.hostinger.fr/contact

• Conformément à la loi, les coordonnées de l’éditeur du site ont été transmises à l’hébergeur.

3. Propriété intellectuelle

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur les contenus originaux publiés sur le site. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur, est interdite.

4. Limitation de responsabilité

Le site supnaafam-unsa.org est un blog d’information. L’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site. Les liens hypertextes mis en place vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.

5. Données personnelles

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